Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROUSTILLES
ILLIERS DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
4522390
Date de dépôt :
05/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2029
PROUSTILLES de ILLIERS DISTRIBUTION

Présentation de la marque PROUSTILLES

Déposée par voie électronique le 5 février 2019 par ILLIERS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROUSTILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est ILLIERS DISTRIBUTION domicilié(e) 48 AVENUE MARCEL PROUST - 28120 - ILLIERS COMBRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ILLIERS DISTRIBUTION, Madame ALINE FONTAINE domicilié(e) 48 AVENUE MARCEL PROUST - 28120 - ILLIERS COMBRAY - France.

La marque PROUSTILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4522390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROUSTILLES arrivera à expiration en date du 5 février 2029.

ILLIERS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : Comme à la MAISON , La Madeleine de Tante Léonie


ILLIERS DISTRIBUTION - 48 AVENUE MARCEL PROUST - 28120 - ILLIERS COMBRAY - France


ILLIERS DISTRIBUTION, Madame ALINE FONTAINE - 48 AVENUE MARCEL PROUST - 28120 - ILLIERS COMBRAY - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Publicité ; publication de textes publicitaires ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.