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Marques déposées par l'association loi 1901 ILLICIT DANCE
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ILLICIT DANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ILLICIT DANCE
ILLICIT DANCE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4006714
Date de dépôt :
15/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/05/2023
ILLICIT DANCE de ILLICIT DANCE

Présentation de la marque ILLICIT DANCE

Déposée le 15 mai 2013 par l'association loi 1901 ILLICIT DANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ILLICIT DANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 ILLICIT DANCE domicilié(e) 37 Avenue du Plan de l'Eglise - 78960 - VOISINS-LE-BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ILLICIT DANCE domicilié(e) 37 Avenue du Plan de l'Eglise - 78960 - VOISINS-LE-BRETONNEUX - France.

La marque ILLICIT DANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16 18 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILLICIT DANCE est expirée depuis le 15 mai 2023.


ILLICIT DANCE, Association loi 1901 - 37 Avenue du Plan de l'Eglise - 78960 - VOISINS-LE-BRETONNEUX - France


ILLICIT DANCE - 37 Avenue du Plan de l'Eglise - 78960 - VOISINS-LE-BRETONNEUX - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Joaillerie ; bijouterie ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; casquettes ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.