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Marques déposées par la société ILLE FRUITS
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SI T'ES BIO!
Marque expirée - Marque en non vigueur

SI T'ES BIO!
ILLE FRUITS, SCA

Numéro de dépôt :
3643063
Date de dépôt :
08/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2019
SI T\'ES BIO! de ILLE FRUITS

Présentation de la marque SI T'ES BIO!

Déposée le 8 avril 2009 par la société ILLE FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SI T'ES BIO! »

Le déposant est la société ILLE FRUITS domicilié(e) ROUTE DE CORBERE - 66130 - ILLE SUR TET - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 152 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ILLE FRUITS domicilié(e) ROUTE DE CORBERE - 66130 - ILLE SUR TET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SI T'ES BIO! est expirée depuis le 8 avril 2019.

ILLE FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : FRUITS ET LEGUMES DE PROGRES , CLOS FRAICHEUR , Primeurs des Clos , Clos Velours Saveur Roussillon , SI T'ES BIO! , L'INSTANT VELOURS , BABY VELOURS , CERTIFIE DURABLE , CLOS VELOURS , MINI VELOURS


ILLE FRUITS, SCA - ROUTE DE CORBERE - 66130 - ILLE SUR TET - France - SIREN 776152084


ILLE FRUITS - ROUTE DE CORBERE - 66130 - ILLE SUR TET - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Fruits et légumes frais ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.