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Marques déposées par la société ILLE FRUITS
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SALUT' TERRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SALUT' TERRE
ILLE FRUITS, SCA

Numéro de dépôt :
3712116
Date de dépôt :
10/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2020
SALUT\' TERRE de ILLE FRUITS

Présentation de la marque SALUT' TERRE

Déposée le 10 février 2010 par la société ILLE FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SALUT' TERRE »

Le déposant est la société ILLE FRUITS domicilié(e) Route de Corbère - 66130 - ILLE SUR TET - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 152 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ILLE FRUITS domicilié(e) Route de Corbère - 66130 - ILLE SUR TET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALUT' TERRE est expirée depuis le 10 février 2020.

ILLE FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : FRUITS ET LEGUMES DE PROGRES , CLOS FRAICHEUR , Primeurs des Clos , Clos Velours Saveur Roussillon , SI T'ES BIO! , L'INSTANT VELOURS , BABY VELOURS , CERTIFIE DURABLE , CLOS VELOURS , MINI VELOURS


ILLE FRUITS, SCA - Route de Corbère - 66130 - ILLE SUR TET - France - SIREN 776152084


ILLE FRUITS - Route de Corbère - 66130 - ILLE SUR TET - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.