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Marques déposées par la société ILLE FRUITS
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MINI VELOURS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINI VELOURS
ILLE FRUITS, sca

Numéro de dépôt :
3155902
Date de dépôt :
27/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
27/03/2022
MINI VELOURS de ILLE FRUITS

Présentation de la marque MINI VELOURS

Déposée le 27 mars 2002 par la société ILLE FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « MINI VELOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la société ILLE FRUITS domicilié(e) ROUTE DE CORBERE, BP 10 - 66130 - ILLE SUR TET - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 152 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ILLE FRUITS domicilié(e) ROUTE DE CORBERE, BP 10 - 66130 - ILLE SUR TET - France.

La marque MINI VELOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINI VELOURS est expirée depuis le 27 mars 2022.

ILLE FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : FRUITS ET LEGUMES DE PROGRES , CLOS FRAICHEUR , Primeurs des Clos , Clos Velours Saveur Roussillon , SI T'ES BIO! , L'INSTANT VELOURS , BABY VELOURS , CERTIFIE DURABLE , CLOS VELOURS , LA VALLEE DES PECHES


ILLE FRUITS, sca - ROUTE DE CORBERE, BP 10 - 66130 - ILLE SUR TET - France - SIREN 776152084


ILLE FRUITS - ROUTE DE CORBERE, BP 10 - 66130 - ILLE SUR TET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2012 n°2497006 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-16

Fruits et légumes Frais Fruits et légumes conservés Boissons de fruits et jus de fruits Transformation de produits agricoles d'autrui

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.