Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VALLEE DES PECHES
ILLE FRUITS, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3754350
Date de dépôt :
16/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2020
LA VALLEE DES PECHES de ILLE FRUITS

Présentation de la marque LA VALLEE DES PECHES

Déposée le 16 juillet 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ILLE FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA VALLEE DES PECHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) ILLE FRUITS domicilié(e) ROUTE DE CORBERE - 66130 - ILLE SUR TET - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 152 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ILLE FRUITS domicilié(e) ROUTE DE CORBERE - 66130 - ILLE SUR TET - France.

La marque LA VALLEE DES PECHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754350.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VALLEE DES PECHES est expirée depuis le 16 juillet 2020.

ILLE FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : FRUITS ET LEGUMES DE PROGRES , CLOS FRAICHEUR , Primeurs des Clos , Clos Velours Saveur Roussillon , SI T'ES BIO! , L'INSTANT VELOURS , BABY VELOURS , CERTIFIE DURABLE , CLOS VELOURS , MINI VELOURS


ILLE FRUITS, Société coopérative agricole - ROUTE DE CORBERE - 66130 - ILLE SUR TET - France - SIREN 776152084


ILLE FRUITS - ROUTE DE CORBERE - 66130 - ILLE SUR TET - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Fruits et légumes frais.