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Marques déposées par la société ILLE FRUITS
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Clos Velours Saveur Roussillon
Marque expirée - Marque en non vigueur

Clos Velours Saveur Roussillon
ILLE FRUITS, SCA

Numéro de dépôt :
3653131
Date de dépôt :
26/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2019
Clos Velours Saveur Roussillon de ILLE FRUITS

Présentation de la marque Clos Velours Saveur Roussillon

Déposée le 26 mai 2009 par la société ILLE FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos Velours Saveur Roussillon »

Le déposant est la société ILLE FRUITS domicilié(e) ROUTE DE CORBERE - 66130 - ILLE SUR TETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 152 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ILLE FRUITS domicilié(e) ROUTE DE CORBERE - 66130 - ILLE SUR TETE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos Velours Saveur Roussillon est expirée depuis le 26 mai 2019.

ILLE FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : FRUITS ET LEGUMES DE PROGRES , CLOS FRAICHEUR , Primeurs des Clos , SI T'ES BIO! , L'INSTANT VELOURS , BABY VELOURS , CERTIFIE DURABLE , CLOS VELOURS , MINI VELOURS , LA VALLEE DES PECHES


ILLE FRUITS, SCA - ROUTE DE CORBERE - 66130 - ILLE SUR TETE - France - SIREN 776152084


ILLE FRUITS - ROUTE DE CORBERE - 66130 - ILLE SUR TETE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Fruits frais. Pommes de terre béneficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ pommes de terre primeur du Roussillon ”.