Marque expirée - Marque en non vigueur
CLOS FRAICHEUR
Numéro de dépôt :
3653132
Date de dépôt :
26/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2019
Présentation de la marque CLOS FRAICHEUR
Déposée le 26 mai 2009 par la société ILLE FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS FRAICHEUR »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS FRAICHEUR est expirée depuis le 26 mai 2019.
ILLE FRUITS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44