Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOS FRAICHEUR
ILLE FRUITS, SCA

Numéro de dépôt :
3653132
Date de dépôt :
26/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2019
CLOS FRAICHEUR de ILLE FRUITS

Présentation de la marque CLOS FRAICHEUR

Déposée le 26 mai 2009 par la société ILLE FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS FRAICHEUR »

Le déposant est la société ILLE FRUITS domicilié(e) ROUTE DE CORBERE - 66130 - ILLE SUR TETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 152 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ILLE FRUITS domicilié(e) ROUTE DE CORBERE - 66130 - ILLE SUR TETE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS FRAICHEUR est expirée depuis le 26 mai 2019.

ILLE FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : FRUITS ET LEGUMES DE PROGRES , CLOS FRAICHEUR , Primeurs des Clos , Clos Velours Saveur Roussillon , SI T'ES BIO! , L'INSTANT VELOURS , BABY VELOURS , CERTIFIE DURABLE , CLOS VELOURS , MINI VELOURS


ILLE FRUITS, SCA - ROUTE DE CORBERE - 66130 - ILLE SUR TETE - France - SIREN 776152084


ILLE FRUITS - ROUTE DE CORBERE - 66130 - ILLE SUR TETE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Fruits et légumes frais.