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Marques déposées par la société ILLE FRUITS
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CERTIFIE DURABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERTIFIE DURABLE
ILLE FRUITS, SCA

Numéro de dépôt :
3731171
Date de dépôt :
16/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2020
CERTIFIE DURABLE de ILLE FRUITS

Présentation de la marque CERTIFIE DURABLE

Déposée le 16 avril 2010 par la société ILLE FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERTIFIE DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la société ILLE FRUITS domicilié(e) ROUTE DE CORBERE - 66130 - ILLE SUR TET - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 152 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIOVANELLI PIERRE domicilié(e) ROUTE DE CORBERE - 66130 - ILLE SUR TET - France.

La marque CERTIFIE DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731171.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERTIFIE DURABLE est expirée depuis le 16 avril 2020.

ILLE FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : FRUITS ET LEGUMES DE PROGRES , CLOS FRAICHEUR , Primeurs des Clos , Clos Velours Saveur Roussillon , SI T'ES BIO! , L'INSTANT VELOURS , BABY VELOURS , CLOS VELOURS , MINI VELOURS , LA VALLEE DES PECHES


ILLE FRUITS, SCA - ROUTE DE CORBERE - 66130 - ILLE SUR TET - France - SIREN 776152084


GIOVANELLI PIERRE - ROUTE DE CORBERE - 66130 - ILLE SUR TET - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 6 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°550784 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Fruits et légumes frais ;

Boissons de fruits et jus de fruits.