Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame ILHAM MOUTAA
/
MAISON VOLTAIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON VOLTAIRE
Madame ILHAM MOUTAA

Numéro de dépôt :
4574321
Date de dépôt :
08/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2029
MAISON VOLTAIRE de ILHAM MOUTAA

Présentation de la marque MAISON VOLTAIRE

Déposée par voie électronique le 8 août 2019 par madame ILHAM MOUTAA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON VOLTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-35 du 30 août 2019.

Le déposant est madame ILHAM MOUTAA domicilié(e) 211 B RUE CHANTEPIE - 01280 - PREVESSIN MOENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ILHAM MOUTAA domicilié(e) 211 B RUE CHANTEPIE - 01280 - PREVESSIN MOENS - France.

La marque MAISON VOLTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4574321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 16 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON VOLTAIRE arrivera à expiration en date du 8 août 2029.

ILHAM MOUTAA a également déposé les autres marques suivantes : RHIAM


Madame ILHAM MOUTAA - 211 B RUE CHANTEPIE - 01280 - PREVESSIN MOENS - France


Madame ILHAM MOUTAA - 211 B RUE CHANTEPIE - 01280 - PREVESSIN MOENS - France


Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Inscription le 3 avril 2020 - Rejet partiel n°784461 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03

Matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ;

Articles de papeterie ;

Allumettes.