Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ecole Supérieure des Métiers du Sport et de l'Enseignement
ILEPS

Numéro de dépôt :
4545720
Date de dépôt :
23/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Ecole Supérieure des Métiers du Sport et de l\'Enseignement de ILEPS

Présentation de la marque Ecole Supérieure des Métiers du Sport et de l'Enseignement

Déposée par voie électronique le 23 avril 2019 par ILEPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ecole Supérieure des Métiers du Sport et de l'Enseignement »

Le déposant est ILEPS domicilié(e) 13 boulevard de l'Hautil - 95092 - Cergy-Pontoise cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ILEPS, Madame Martine LIMBACH domicilié(e) 13 boulevard de l'Hautil - 95092 - Cergy-Pontoise cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ILEPS - 13 boulevard de l'Hautil - 95092 - Cergy-Pontoise cedex - France


ILEPS, Madame Martine LIMBACH - 13 boulevard de l'Hautil - 95092 - Cergy-Pontoise cedex - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Inscription le 5 décembre 2019 - Rejet total n°774760 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-05

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.