Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Pilot d'sel
SARL ILE DE RE - CHOCOLATS

Numéro de dépôt :
98743505
Date de dépôt :
22/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2008

Présentation de la marque Le Pilot d'sel

Déposée le 22 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ILE DE RE - CHOCOLATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Pilot d'sel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ILE DE RE - CHOCOLATS domicilié(e) 15, av. de Philippsburg, 17410 ST MARTIN DE RE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 531 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ILE DE RE - CHOCOLATS CHOCOLATERIE D. VALLEGEAS - France.

La marque Le Pilot d'sel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pilot d'sel est expirée depuis le 22 juillet 2008.

ILE DE RE - CHOCOLATS a également déposé les autres marques suivantes : LES DELICES DE L'ATLANTIQUE , PERLE DE RE , ILE DE RE CHOCOLATS & CARAMELS , La Rochelle caramels, biscuits et chocolats , LES CHARENTAISES , LE CARAMELIER CHARENTAIS , CaRémel , Ile de Ré Chocolats , Boyardise , La Chocolaterie Charentaise


SARL ILE DE RE - CHOCOLATS - 15, av. de Philippsburg, 17410 ST MARTIN DE RE - France - SIREN 402531420


ILE DE RE - CHOCOLATS CHOCOLATERIE D. VALLEGEAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Confiserie, bonbons de chocolat.