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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ILE DE RE CHOCOLATS
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LE CARAMELIER CHARENTAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CARAMELIER CHARENTAIS
ILE DE RE CHOCOLATS, EURL

Numéro de dépôt :
3875593
Date de dépôt :
16/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2021
LE CARAMELIER CHARENTAIS de ILE DE RE CHOCOLATS

Présentation de la marque LE CARAMELIER CHARENTAIS

Déposée le 16 novembre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ILE DE RE CHOCOLATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CARAMELIER CHARENTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ILE DE RE CHOCOLATS domicilié(e) 15 AVENUE DE PHILIPPSBURG - 17410 - SAINT MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 531 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ILE DE RE CHOCOLATS domicilié(e) 15 AVENUE DE PHILIPPSBURG - 17410 - SAINT MARTIN - France.

La marque LE CARAMELIER CHARENTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARAMELIER CHARENTAIS est expirée depuis le 16 novembre 2021.

ILE DE RE CHOCOLATS a également déposé les autres marques suivantes : LES DELICES DE L'ATLANTIQUE , PERLE DE RE , ILE DE RE CHOCOLATS & CARAMELS , La Rochelle caramels, biscuits et chocolats , LES CHARENTAISES , CaRémel , Ile de Ré Chocolats , Boyardise , La Chocolaterie Charentaise , ILE DE RE CHOCOLAT


ILE DE RE CHOCOLATS, EURL - 15 AVENUE DE PHILIPPSBURG - 17410 - SAINT MARTIN - France - SIREN 402531420


ILE DE RE CHOCOLATS - 15 AVENUE DE PHILIPPSBURG - 17410 - SAINT MARTIN - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet partiel n°586242 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; biscottes ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; »

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Pineau des Charentes ou Pineau Charentais » ; vins bénéficiant de l'indication d'origine protégée « vin de pays des Charentes » ; vins bénéficiant de l'indication d'origine protégée « vin de pays des Charentes-Maritimes » ; Eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Eau-de-vie des Charentes ».