Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Rochelle caramels, biscuits et chocolats
ILE DE RE CHOCOLATS, EURL

Numéro de dépôt :
3900529
Date de dépôt :
24/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2022
La Rochelle caramels, biscuits et chocolats de ILE DE RE CHOCOLATS

Présentation de la marque La Rochelle caramels, biscuits et chocolats

Déposée le 24 février 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ILE DE RE CHOCOLATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Rochelle caramels, biscuits et chocolats » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ILE DE RE CHOCOLATS domicilié(e) 15 AVENUE DE PHILIPPSBURG - 17410 - SAINT MARTIN DE RE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 531 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ILE DE RE CHOCOLATS domicilié(e) 15 AVENUE DE PHILIPPSBURG - 17410 - SAINT MARTIN DE RE - France.

La marque La Rochelle caramels, biscuits et chocolats a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Rochelle caramels, biscuits et chocolats est expirée depuis le 24 février 2022.

ILE DE RE CHOCOLATS a également déposé les autres marques suivantes : LES DELICES DE L'ATLANTIQUE , PERLE DE RE , ILE DE RE CHOCOLATS & CARAMELS , LES CHARENTAISES , LE CARAMELIER CHARENTAIS , CaRémel , Ile de Ré Chocolats , Boyardise , La Chocolaterie Charentaise , ILE DE RE CHOCOLAT


ILE DE RE CHOCOLATS, EURL - 15 AVENUE DE PHILIPPSBURG - 17410 - SAINT MARTIN DE RE - France - SIREN 402531420


ILE DE RE CHOCOLATS - 15 AVENUE DE PHILIPPSBURG - 17410 - SAINT MARTIN DE RE - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.