Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ile de Ré Chocolats
“ ILE DE RE CHOCOLATS ” Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3371109
Date de dépôt :
20/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
20/07/2015
Ile de Ré Chocolats de ILE DE RE CHOCOLATS

Présentation de la marque Ile de Ré Chocolats

Déposée le 20 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ILE DE RE CHOCOLATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Ile de Ré Chocolats » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ILE DE RE CHOCOLATS domicilié(e) 15 Avenue de Philippsburg SAINT MARTIN DE RE (17410) - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 531 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BANETTE CONAN & ASSOCIES AVOCATS domicilié(e) 30 Avenue du Général Leclerc,17043 LA ROCHELLE CEDEX 1 - 17043 - France.

La marque Ile de Ré Chocolats a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371109.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ile de Ré Chocolats est expirée depuis le 20 juillet 2015.

ILE DE RE CHOCOLATS a également déposé les autres marques suivantes : LES DELICES DE L'ATLANTIQUE , PERLE DE RE , ILE DE RE CHOCOLATS & CARAMELS , La Rochelle caramels, biscuits et chocolats , LES CHARENTAISES , LE CARAMELIER CHARENTAIS , CaRémel , Boyardise , La Chocolaterie Charentaise , ILE DE RE CHOCOLAT


“ ILE DE RE CHOCOLATS ” Société A Responsabilité Limitée - 15 Avenue de Philippsburg SAINT MARTIN DE RE (17410) - France - SIREN 402531420


CABINET BANETTE CONAN & ASSOCIES AVOCATS - 30 Avenue du Général Leclerc,17043 LA ROCHELLE CEDEX 1 - 17043 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Café, cacao, sucre, sirops de mélasse, succédanés du café, confiserie ; préparations faites à base de beurre de cacao, sucre, chocolats, biscuiterie, sucreries. Amande, fruits confits et naturels, crèmes, beurre, crème fraiche, oeufs, lait et produits laitiers. Liqueur. Restauration (alimentation) et salon de thé.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.