Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ILE-DE-FRANCE FENETRES LA QUALITE SANS COMPROMIS FENETRES – PORTES – VOLETS – STORES
ILE-de-FRANCE FENETRES SARL

Numéro de dépôt :
3276759
Date de dépôt :
01/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ILE-DE-FRANCE FENETRES LA QUALITE SANS COMPROMIS FENETRES – PORTES – VOLETS – STORES de ILE-de-FRANCE FENETRES

Présentation de la marque ILE-DE-FRANCE FENETRES LA QUALITE SANS COMPROMIS FENETRES – PORTES – VOLETS – STORES

Déposée le 1 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ILE-de-FRANCE FENETRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ILE-DE-FRANCE FENETRES LA QUALITE SANS COMPROMIS FENETRES – PORTES – VOLETS – STORES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ILE-de-FRANCE FENETRES domicilié(e) 16, rue Nouvelle,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 255 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ILE-DE-FRANCE FENETRES Dr GOUBE ANTHONY domicilié(e) 16, rue Nouvelle,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


ILE-de-FRANCE FENETRES SARL - 16, rue Nouvelle,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France - SIREN 388255788


ILE-DE-FRANCE FENETRES Dr GOUBE ANTHONY - 16, rue Nouvelle,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France


Inscription le 9 novembre 2004 - Rejet total n°402418 - Publication au BOPI 2004-11-09

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Fenêtres, stores, volets et portes métalliques. Fenêtres, stores, volets non métalliques. Stores en tissus. Installations et réparations.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.