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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ile aux jeux
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ACCROTOIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCROTOIT
ile aux jeux, s.a.r.l

Numéro de dépôt :
3965570
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2022
ACCROTOIT de ile aux jeux

Présentation de la marque ACCROTOIT

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ile aux jeux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCROTOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ile aux jeux domicilié(e) 38 parc des demoiselles - 85160 - st jean de monts - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ile aux jeux, M. jean-jacques sauda domicilié(e) 38 parc des demoiselles - 85160 - st jean de monts - France.

La marque ACCROTOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCROTOIT est expirée depuis le 3 décembre 2022.


ile aux jeux, s.a.r.l - 38 parc des demoiselles - 85160 - st jean de monts - France


ile aux jeux, M. jean-jacques sauda - 38 parc des demoiselles - 85160 - st jean de monts - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; câbles non métalliques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.