Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAM
Ildev Software

Numéro de dépôt :
4127854
Date de dépôt :
22/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2024
TAM de Ildev Software

Présentation de la marque TAM

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2014 par Ildev Software auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est Ildev Software domicilié(e) 15 Rue Galilee - 56270 - PLOEMEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ildev Software, Jean-Sylvain LOEZIC domicilié(e) 15 Rue Galilee - 56270 - PLOEMEUR - France.

La marque TAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAM est expirée depuis le 22 octobre 2024.

Ildev Software a également déposé les autres marques suivantes : Tennis Aroundme


Ildev Software - 15 Rue Galilee - 56270 - PLOEMEUR - France


Ildev Software, Jean-Sylvain LOEZIC - 15 Rue Galilee - 56270 - PLOEMEUR - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement avec modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Inscription le 28 juin 2018 - Rejet partiel n°726968 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-28

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Publicite ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de materiel publicitaire (tracts, prospectus, imprimes, echantillons) ; services d'abonnement a des services de telecommunication pour les tiers ; presentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au detail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions a buts commerciaux ou de publicite ; publicite en ligne sur un reseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Divertissement ; activités sportives ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Numérisation de documents ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.