Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les terrasses de Bandol
ILD, SAS

Numéro de dépôt :
3953671
Date de dépôt :
04/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2022
Les terrasses de Bandol de ILD

Présentation de la marque Les terrasses de Bandol

Déposée le 4 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ILD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les terrasses de Bandol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ILD domicilié(e) 570 avenue du Club Hippique - 13097 - AIX EN PROVENCE Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 708 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ILD, Mme DOSSETTO Sophie domicilié(e) 570 avenue du Club Hippique - 13097 - AIX EN PROVENCE Cedex 2 - France.

La marque Les terrasses de Bandol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les terrasses de Bandol est expirée depuis le 4 octobre 2022.

ILD a également déposé les autres marques suivantes : Paris – Bords de Marne , AL FRESCO HOLIDAYS , HOMAIR CLUB PROPRIETAIRE , AL FRESCO , I love details , La Rivière Cathare , Dunes et Soleil , AL FRESCO , Les Rives du Luberon , le soleil des Landes


ILD, SAS - 570 avenue du Club Hippique - 13097 - AIX EN PROVENCE Cedex 2 - France - SIREN 349708446


ILD, Mme DOSSETTO Sophie - 570 avenue du Club Hippique - 13097 - AIX EN PROVENCE Cedex 2 - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.