Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dunes et Soleil
ILD, SAS

Numéro de dépôt :
4042344
Date de dépôt :
24/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2023
Dunes et Soleil de ILD

Présentation de la marque Dunes et Soleil

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ILD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dunes et Soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ILD domicilié(e) Le derby, 570 Av. du Club Hippique - 13097 - AIX EN PROVENCE CEDEX 02 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ILD, Mme. Sophie Dossetto domicilié(e) Le derby, 570 Av. du Club Hippique - 13097 - AIX EN PROVENCE CEDEX 02 - France.

La marque Dunes et Soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dunes et Soleil est expirée depuis le 24 octobre 2023.

ILD a également déposé les autres marques suivantes : Paris – Bords de Marne , AL FRESCO HOLIDAYS , HOMAIR CLUB PROPRIETAIRE , AL FRESCO , I love details , La Rivière Cathare , AL FRESCO , Les Rives du Luberon , le soleil des Landes , Les terrasses de Bandol


ILD, SAS - Le derby, 570 Av. du Club Hippique - 13097 - AIX EN PROVENCE CEDEX 02 - France


ILD, Mme. Sophie Dossetto - Le derby, 570 Av. du Club Hippique - 13097 - AIX EN PROVENCE CEDEX 02 - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.