Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANSIUM
ILC S.A. : Institut et Laboratoire de Cosmétologie

Numéro de dépôt :
1713753
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2011

Présentation de la marque TRANSIUM

Déposée le 23 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ILC : Institut et Laboratoire de Cosmétologie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ILC : Institut et Laboratoire de Cosmétologie domicilié(e) 76, Avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2212936) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 977 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ILC SA domicilié(e) 10, Espace St Pierre,04310 PEYRUIS (dossier no 2212936) - 04310 - France.

La marque TRANSIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSIUM est expirée depuis le 23 décembre 2011.

ILC : Institut et Laboratoire de Cosmétologie a également déposé les autres marques suivantes : CAPTIVA , GINIUM


ILC S.A. : Institut et Laboratoire de Cosmétologie - 76, Avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2212936) - 75008 - France - SIREN 352977987


ILC SA - 10, Espace St Pierre,04310 PEYRUIS (dossier no 2212936) - 04310 - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2001 n°2212936 - Publication au BOPI 2001-12-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 20 février 2006 - Transmission totale de propriété n°442877 - Publication au BOPI 2006-02-20

Inscription le 12 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236842 - Publication au BOPI 1997-05-12

Produits alimentaires diététiques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.