Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPTIVA
ILC SA : Institut et Laboratoire de Cosmétologie

Numéro de dépôt :
1717124
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
27/12/2011

Présentation de la marque CAPTIVA

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ILC : Institut et Laboratoire de Cosmétologie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « CAPTIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ILC : Institut et Laboratoire de Cosmétologie domicilié(e) 76, Avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2212937) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 977 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ILC SA domicilié(e) 10, Espace St Pierre,04310 PEYRUIS (dossier no 2212937) - 04310 - France.

La marque CAPTIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPTIVA est expirée depuis le 27 décembre 2011.

ILC : Institut et Laboratoire de Cosmétologie a également déposé les autres marques suivantes : GINIUM , TRANSIUM


ILC SA : Institut et Laboratoire de Cosmétologie - 76, Avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2212937) - 75008 - France - SIREN 352977987


ILC SA - 10, Espace St Pierre,04310 PEYRUIS (dossier no 2212937) - 04310 - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2001 n°2212937 - Publication au BOPI 2001-12-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Inscription le 17 juin 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°202504 - Publication au BOPI 1996-06-17

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