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Marques déposées par monsieur ILANN ROUAS
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PEPPER FORMATS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PEPPER FORMATS
Monsieur ILANN ROUAS

Numéro de dépôt :
4423541
Date de dépôt :
29/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2028
PEPPER FORMATS de ILANN ROUAS

Présentation de la marque PEPPER FORMATS

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2018 par monsieur ILANN ROUAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEPPER FORMATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est monsieur ILANN ROUAS domicilié(e) 29 Rue Saint-Maur - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ILANN ROUAS domicilié(e) 29 Rue Saint-Maur - 75011 - Paris - France.

La marque PEPPER FORMATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4423541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPPER FORMATS arrivera à expiration en date du 29 janvier 2028.

ILANN ROUAS a également déposé les autres marques suivantes : MIAOUAF ! , THE FAST RACE , LE PLUS GRAND COURS DE CUISINE DE FRANCE , LE MEILLEUR DESSERT DE NOËL , LEFACTEUR Bonheur Vous avez un message...il va le délivrer. , LES GRANDS TÉMOINS , DANS LA PEAU D'UNE FEMME , RECORD HISTORIQUE


Monsieur ILANN ROUAS - 29 Rue Saint-Maur - 75011 - Paris - France


Monsieur ILANN ROUAS - 29 Rue Saint-Maur - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Inscription le 17 janvier 2019 - Rejet partiel n°745962 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-17

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ;

Publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; services de photographie.