Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUSCOUS FISSA
Ilan Bittan

Numéro de dépôt :
3854246
Date de dépôt :
24/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2021
COUSCOUS FISSA de Ilan Bittan

Présentation de la marque COUSCOUS FISSA

Déposée par voie électronique le 24 août 2011 par Ilan Bittan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COUSCOUS FISSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est Ilan Bittan domicilié(e) 93 rue de la Faisanderie - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc Bittan dit ANDERSEN domicilié(e) 47 rue Erlanger - 75016 - Paris - France.

La marque COUSCOUS FISSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUSCOUS FISSA est expirée depuis le 24 août 2021.

Ilan Bittan a également déposé les autres marques suivantes : EAT PARADE , TIME BREAK


Ilan Bittan - 93 rue de la Faisanderie - 75116 - Paris - France


Marc Bittan dit ANDERSEN - 47 rue Erlanger - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Maisons de retraite pour personnes âgées.