Marque enregistrée - Marque en non vigueur
M ILTOUR MARINE
Numéro de dépôt :
1566219
Date de dépôt :
20/11/1989
Lieu de dépôt :
CHERBOURG
Date d'expiration :
20/11/1999
Présentation de la marque M ILTOUR MARINE
Déposée le 20 novembre 1989 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) IL TOUR-MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHERBOURG), la marque française « M ILTOUR MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque M ILTOUR MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566219.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M ILTOUR MARINE est expirée depuis le 20 novembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22