Déposée le 10 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IKKS GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « SIX CENT SEIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-12 du 21 mars 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IKKS GROUP domicilié(e) 94, rue Choletaise - 49450 - SAINT MACAIRE EN MAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 899 940 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE ZANNIER, Laurence SERMET-COLLY domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET, BP 88 - 42400 - SAINT CHAMOND - France.
La marque SIX CENT SEIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IKKS GROUP, Société par Actions Simplifiée - 94, rue Choletaise - 49450 - SAINT MACAIRE EN MAUGES - France - SIREN 399899940
FINANCIERE ZANNIER, Laurence SERMET-COLLY - ZI DU CLOS MARQUET, BP 88 - 42400 - SAINT CHAMOND - France
Inscription le 3 septembre 2007 - Changement d'adresse n°460114 - Publication au BOPI 2007-09-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12
Inscription le 30 septembre 2009 - Changement de dénomination n°507326 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-30
Renouvellement sans limitation le 6 février 2013 n°2521107 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-06
Inscription le 28 février 2013 - Concession de licence n°596224 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-28
Inscription le 28 février 2013 - Concession de licence n°596223 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-28
Inscription le 11 mars 2013 - Concession de licence n°596527 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11
Inscription le 12 septembre 2017 - Changement d'adresse n°707882 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-12
Parfums, produits de la parfumerie, cosmétiques et savons, huiles essentielles. Lunettes, lunettes solaires, etuis pour lunettes. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, montres, réveils. Produits de l'imprimerie, papeterie, caractères d'imprimerie, matériel pour les artistes, stylos, billes pour stylos. Sacs à mains, sacs à provisions, sacs de voyage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; articles de maroquinerie, porte-documents ; porte-monnaie non en métaux précieux ; valises ; trousses de voyage ; sacs de voyage ; serviettes ; cartables ; étuis pour clefs ; porte-cartes ; malettes pour documents. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison et de table (à l'exception du linge de table en papier) ; Draps ; housse de couette ; serviettes de toilette en matières textiles ; draps de plage ; housse d'oreillers. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie. Jeux, jouets, ours en peluches, poupées, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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