Déposée le 19 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IKKS GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 616 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-08 du 25 février 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IKKS GROUP domicilié(e) 94 rue Choletaise Saint-Macaire-en-Mauges - 49450 - Sèvremoine - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 899 940 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara - Avocats, Mme Bouchara Vanessa domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.
La marque 616 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IKKS GROUP, Société par actions simplifiée - 94 rue Choletaise Saint-Macaire-en-Mauges - 49450 - Sèvremoine - France - SIREN 339899940
Cabinet Bouchara - Avocats, Mme Bouchara Vanessa - 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France
Inscription le 20 novembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°335348 - Publication au BOPI 2001-11-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-25
Inscription le 3 septembre 2007 - Changement d'adresse n°460114 - Publication au BOPI 2007-09-03
Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08
Inscription le 30 septembre 2009 - Changement de dénomination n°507326 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-30
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2009 n°2424453 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-11-30
Inscription le 12 septembre 2017 - Changement d'adresse n°707882 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-12
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733660 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques et optiques ; lunettes, lunettes solaires, étuis pour lunettes ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques et optiques ; logiciels/programmes enregistrés ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, réveils. Produits de l'imprimerie, papeterie, caractères d'imprimerie, matériel pour les artistes, stylos, billes pour stylos.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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