Déposée le 30 décembre 1996 par IKEUCHI SANGYO CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « H SAUNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-06 du 7 février 1997.
Le déposant est IKEUCHI SANGYO CO., domicilié(e) 1-12-3, Izumi-Cho, Yao City, Osaka JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT & AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.
La marque H SAUNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H SAUNIER est expirée depuis le 30 décembre 2006.
IKEUCHI SANGYO CO. - 1-12-3, Izumi-Cho, Yao City, Osaka JAPON - Japon
S.A. FEDIT-LORIOT & AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23
Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06
Sacs et pochettes à savoir porte-documents à soufflets, sacs à main notamment sacs à bandoulière et sacs fourre-tout, porte-documents, valises, sacs de voyage, trousses de voyage, sacs à provisions, sacs de campeurs, porte-cartes (portefeuilles), bourses, portefeuilles et porte-cartes de visite (portefeuil- les). Coffrets, paniers et sacs en rotin ou bambou, notamment pour pique-nique. Sacs de sport
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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