Déposée par voie électronique le 7 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IJINUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AVELOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-22 du 29 mai 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IJINUS domicilié(e) Pôle d'Activités Kervidanou 3 - 29300 - MELLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 152 644 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Isabelle COTONNEC domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque AVELOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IJINUS, Société par Actions Simplifiée - Pôle d'Activités Kervidanou 3 - 29300 - MELLAC - France - SIREN 449152644
CABINET SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Isabelle COTONNEC - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments électroniques à savoir ; composants électroniques ; appareils et instruments de mesure et notamment mesure sans contact ; appareils et instruments de contrôles électroniques ; appareils et instruments mécaniques ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels informatiques ; logiciel de configuration à distance de capteurs ; appareils et instruments scientifiques s appuyant sur la radiofréquence d identification ; appareils et instruments pour l enregistrement et la transmission de données ; instruments d alarme ; batteries électriques ; émetteurs de signaux électroniques ; indicateurs de niveau d eau ; indicateurs de quantité ; indicateurs de températures ; jauges ; capteurs électroniques de mesure ; antennes de transmission de données (notamment de mesure) ; boîtier électronique comportant des capteurs ou des émetteurs radio ;
Services de transmission, de télécommunication de données par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de télécommunication électronique de données et de paramétrages provenant de capteurs ; services de transmission, de télécommunication de messages, d informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fourniture d informations et de nouvelles à savoir agences d informations (nouvelles) ; services de fournitures d accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; services de télécommunication fournis par l intermédiaire du réseau Internet ; diffusion d informations par tout moyens y compris par voie électronique via Internet et le réseau mondial Web ou via un accès privé ou réservé de type Intranet ; communication et télécommunications par terminaux d ordinateurs ; services de transmission, de diffusion et de visualisation, sécurisées ou non, d informations contenues dans des bases de données ou stockés sur un serveur ou sur un ordinateur ;
Services scientifiques et technologiques ; services de recherches techniques et de conception ; études de projets techniques ; expertises (travaux d ingénieurs) ; service de recherche et de développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d analyses et de recherches industrielles ; services de conception et de développement d'ordinateurs et de logiciels ; location de logiciel ; programmation pour ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; essais de matériaux ; ces services s appliquent notamment dans les domaines de la mesure sans contact, du transfert d'information par radio et la gestion des données via Internet.
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