Marque expirée - Marque en non vigueur
ID LOISIRS
Numéro de dépôt :
3447627
Date de dépôt :
28/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2016
Présentation de la marque ID LOISIRS
Déposée le 28 août 2006 par IJ Comsiège à compter du 1er Octobre 2006TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ID LOISIRS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID LOISIRS est expirée depuis le 28 août 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-05
Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40