Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZYVA
IHELLAINE MAFOUD CHEZ MADEMOISELLE CAILHAU AURELIE

Numéro de dépôt :
3358172
Date de dépôt :
11/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
11/05/2015
ZYVA de IHELLAINE MAFOUD CHEZ MADEMOISELLE CAILHAU AURELIE

Présentation de la marque ZYVA

Déposée le 11 mai 2005 par IHELLAINE MAFOUD CHEZ MADEMOISELLE CAILHAU AURELIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ZYVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est IHELLAINE MAFOUD CHEZ MADEMOISELLE CAILHAU AURELIE domicilié(e) 102 ROUTE MINERVOISE,11000 CARCASSONNE - 11000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr IHELLAINE MAFOUD CHEZ MADEMOISELLE CAILHAU AURELIE domicilié(e) 102 ROUTE MINERVOISE,11000 CARCASSONNE - 11000 - France.

La marque ZYVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZYVA est expirée depuis le 11 mai 2015.


IHELLAINE MAFOUD CHEZ MADEMOISELLE CAILHAU AURELIE - 102 ROUTE MINERVOISE,11000 CARCASSONNE - 11000 - France


Mr IHELLAINE MAFOUD CHEZ MADEMOISELLE CAILHAU AURELIE - 102 ROUTE MINERVOISE,11000 CARCASSONNE - 11000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Vêtements. – casquettes, bonnets. – t-shirt, sweat shirt. – survêtements, chaussettes. – chaussures (basket, tennis). – chaussons, chaussures de plage. – pantalons et veste en jeans. Jeux – jouets. – appareil de culture physique ou de gymnastique – balles ou ballons de jeu – patins à glace ou à roulettes, trotinettes, planche à voile ou pour le surf, raquette, raquettes à neige, skis, rembourrage de protection (partie d'habillement de sport). Instrument de musique. Instrument de musique éléctronique, étuis pour instrument de musique.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].