Marque enregistrée - Marque en vigueur

LITUUS
M. IGUAL Roman
M. TOLDOV Viktor

Numéro de dépôt :
4353112
Date de dépôt :
07/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/04/2027
LITUUS de IGUAL Roman

Présentation de la marque LITUUS

Déposée le 7 avril 2017 par monsieur IGUAL Roman et monsieur TOLDOV Viktor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LITUUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Les déposants sont monsieur IGUAL Roman domicilié(e) 3 Rue Chateaubriand - 59800 - LILLE - France et monsieur TOLDOV Viktor domicilié(e) Résidence PYTHAGORE, B21, Cité Scientifique - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. IGUAL Roman domicilié(e) 3 Rue Chateaubriand - 59800 - LILLE - France.

La marque LITUUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITUUS arrivera à expiration en date du 7 avril 2027.


M. IGUAL Roman - 3 Rue Chateaubriand - 59800 - LILLE - France

M. TOLDOV Viktor - Résidence PYTHAGORE, B21, Cité Scientifique - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


M. IGUAL Roman - 3 Rue Chateaubriand - 59800 - LILLE - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, métrologiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils de télécommunication ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils et instruments électroniques de télémesure, télé relevé, télé surveillance, télé supervision, télé détection et alarmes, télé contrôle et télécommande. Équipements fixes ou mobiles pour la transmission, le traitement et la diffusion d'information ; logiciels, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, appareils de communication par voie radio ou filaire. Centres serveurs de bases de données (logiciels). Appareils électroniques d'identification pour animaux ; transmetteurs et récepteurs de télémétrie pour animaux ; matériel informatique et systèmes logiciels pour suivi des animaux, utilisant les données GNSS d'un dispositif placé sur les animaux suivis ; balises Argos ; ordinateurs et processeurs d'ordinateurs pour la commande, le contrôle, le mesurage, la signalisation et la surveillance de paramètres de surveillance des animaux ; appareils et pièces d'appareils pour la transmission de données. Détecteurs électroniques, capteurs et équipements électroniques. Détecteurs électroniques d'implants, capteurs et équipements électroniques placés sur les animaux. Cartes magnétiques d'identification pour animaux ; antenne-relais RF ; systèmes de télécommunication mobiles et par réseaux cellulaires. Logiciel d'analyse des troubles de la santé, des chaleurs, des vêlages et des indicateurs d'élevage. Logiciels, à savoir logiciels pour le traitement de l'information, de textes, de données ; appareils électroniques pour l'affichage, le mesurage, l'enregistrement, l'organisation, la manipulation, l'analyse et la réception de données, textes, images et fichiers ; appareils de contrôle et commande de processus industriels. Dispositifs électroniques portables ; appareils et dispositifs d'identification électronique et de protection contre le vol ; caméras, logiciels d'identification électronique et de protection contre le vol ; capteurs à savoir dispositifs électriques, électroniques permettant de mesurer et d'enregistrer des données environnementales, physiologiques humaines ou animales, biomécaniques, spatio-temporelles, permettant d'effectuer et d'enregistrer des mesures de contraintes et de déformations mécaniques, des mesures de mouvement et de déplacement, des mesures du taux d'usage d'équipement et des mesures de localisation et de positionnement ; logiciels d'analyse et de modélisation des données relevées et traitées par des capteurs à savoir dispositifs électriques, électroniques permettant de mesurer et d'enregistrer des données ; appareils pour la mesure et l'enregistrement du temps, des distances, du son, de la vitesse ; appareils pour l'analyse de l'air, des gaz, de l'humidité ; appareils et instruments de pesage ; jauges de contraintes ; compte-pas [podomètres] ; détecteurs ; détecteur par analyse magnétique pour les véhicules ; détecteur de mouvement par analyse volumétrique, par analyse de la chaleur par infrarouge, par analyse des vibrations, des ultrasons ; appareils d'identification des personnes et véhicules par analyse de signature magnétique ; cartes magnétiques d'identification ; hygromètres ; indicateurs de pente, de température, de vitesse ; thermomètres ; instruments mathématiques, météorologiques ; aéromètres ; altimètres ; anémomètres ; clinomètres ; chargeurs de piles et de batteries ; appareils d'intercommunication ; appareils d'enseignement ; appareils pour la collecte, la lecture, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux émetteurs et récepteurs de télécommunications ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; thermomètres pour animaux ; applicateurs destinés à appliquer des instruments vétérinaires. Instruments de mesure des paramètres vitaux, physiologiques ou zootechniques à usage médical et vétérinaire, pour le suivi ou le diagnostic, à savoir mesure de la température corporelle, de la fréquence cardiaque et de l'activité. Instruments de suivi et détection des troubles de la santé et des évènements de la reproduction des animaux (appareils de diagnostic à usage vétérinaire) ; appareils pour la mesure et le contrôle de la consommation et de la dépense calorique (calorimètre) ; indicateur de masse corporelle et moniteurs de la teneur en graisse du corps humain ; pulsomètres ;

Réseaux de télécommunications ; réseaux de télécommunications reliant des capteurs à savoir des dispositifs électriques, électroniques permettant de mesurer et d'enregistrer des données environnementales, physiologiques humaines ou animales, biomécaniques, spatio-temporelles, permettant d'effectuer et d'enregistrer des mesures de contraintes et de déformations mécaniques, des mesures de mouvement et de déplacement, des mesures du taux d'usage d'équipement et des mesures de localisation et de positionnement, et permettant la transmission des données et mesures enregistrées à un serveur, à un téléphone fixe ou mobile ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; communications radiophoniques, téléphoniques ; communications par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs ; transmission par satellite ; radiodiffusion ; services de transmission sécurisée de données, de textes, de sons ou d'images ; transmission données via les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), via les réseaux de télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites ou tout réseau numérique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données informatiques ou télématiques via les réseaux de communication mondiale (de type Internet), les réseaux à accès privé ou réservé (de type Intranet), les réseaux de télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites ou tout réseau numérique ; transmission de données, de messages et d'images assistée par ordinateur ; maintenance de bases de données. Transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission de messages ; traitement et analyse de données, service de collecte, stockage, analyse et accès aux données dans des bases de données et dans le nuage (Cloud) ; software as a service (SaaS) ;

Étude de projets techniques, recherche et développement de produits (pour des tiers), recherche concernant la santé et le bien-être des animaux, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels dans le secteur de l'électronique, des communications radio et de l'informatique. Programmation pour ordinateurs ; recherche et développement dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches en matière de protection de l'environnement ; sécurisation et stockage de données électroniques. Création (conception, élaboration), location, installation et entretien de logiciels pour la saisie de données de production, l'analyse, l'optimisation et le contrôle de processus industriel. Contrôle technique (monitoring) de processus de contrôle des animaux. Études de projets techniques ; recherches techniques, étude et analyse de projets technico-scientifiques ; étude, évaluation, expertise technique et analyse des systèmes de communication. Traitement (analyse scientifique) et d'information et de données par voie télématique et radio ; services de conception industrielle ; élaboration [conception], installation, mise à jour, location d'infrastructures de réseaux de télécommunications pour la transmission de données par radio, téléphonie sans fil, Internet ; élaboration [conception], installation, mise à jour, location de capteurs de données, à savoir de dispositifs électriques, électroniques permettant de mesurer et d'enregistrer des données environnementales, physiologiques humaines ou animales, biomécaniques, spatio-temporelles, permettant d'effectuer et d'enregistrer des mesures de contraintes et de déformations mécaniques, des mesures de mouvement et de déplacement, des mesures du taux d'usage d'équipement et des mesures de localisation et de positionnement ; élaboration [conception], installation, mise à jour, location de logiciels informatiques, d'algorithmes et de méthodes d'analyses relatifs à la capture, la transmission et l'analyse de données ; consultation en matière de logiciels informatiques, de réseaux de télécommunications, de capteurs de données ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.