ARTY
Présentation de la marque ARTY
Déposée par voie électronique le 27 septembre 2016 par Igor Stojkovic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTY arrivera à expiration en date du 27 septembre 2026.
Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11
Inscription le 6 mai 2019 - Rejet partiel n°755763 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06