Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SG
Numéro de dépôt :
3780141
Date de dépôt :
07/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque SG
Déposée par voie électronique le 7 novembre 2010 par Igor Loyant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SG »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Inscription le 7 novembre 2011 - Rejet total n°561240 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07