Déposée le 13 septembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IGOL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROPULS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-42 du 19 octobre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IGOL FRANCE domicilié(e) 614 Rue de Cagny - 80090 - AMIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 694 648 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque PROPULS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IGOL FRANCE, Société par actions simplifiée - 614 Rue de Cagny - 80090 - AMIENS - France - SIREN 784694648
NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-07
Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2011 n°2476400 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-22
Produits chimiques destinés à l'industrie. Lubrifiants, graisses et huiles industrielles ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; alcool à brûler ; antidérapants pour courroies ; produits pour le dépoussiérage ; graphite lubrifiant ; huiles de graissage. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; circuits hydrauliques pour véhicules ; moteurs pour vêhicules terrestres ; châssis de véhicules ; motocyclettes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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