Déposée le 23 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IGOL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROCESS COMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-35 du 29 août 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IGOL FRANCE domicilié(e) 614, rue de Cagny - 80090 - AMIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 694 648 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque PROCESS COMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IGOL FRANCE, Société par actions simplifiée - 614, rue de Cagny - 80090 - AMIENS - France - SIREN 784694648
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2013 n°2527268 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-12
Produits chimiques destinés à l'industrie ; additifs chimiques pour carburants et pour l'essence, agents de refroidissement pour moteurs de véhicules ; antigels ; produits chimiques pour le décalaminage des moteurs ; préparations contre l'ébullition pour agents de refroidissement de moteurs ; fluides pour direction assistée ; fluides pour transmission automatique ; liquides pour circuits hydrauliques. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage), carburants, additifs non chimiques pour carburants.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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