Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROCESS COMPACT
IGOL FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3237852
Date de dépôt :
23/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2023
PROCESS COMPACT de IGOL FRANCE

Présentation de la marque PROCESS COMPACT

Déposée le 23 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IGOL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROCESS COMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IGOL FRANCE domicilié(e) 614, rue de Cagny - 80090 - AMIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 694 648 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque PROCESS COMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROCESS COMPACT arrivera à expiration en date du 23 juillet 2023.

IGOL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : IGOL-TRENET , IGOL AMS , 2 TEMPS VERTE , LOGIGEL , FRIMA , SAFARI , MAXIROUTE , IGOL-CLEANOX , CERAMIC , TRANSAXIAL


IGOL FRANCE, Société par actions simplifiée - 614, rue de Cagny - 80090 - AMIENS - France - SIREN 784694648


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2013 n°2527268 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-12

Produits chimiques destinés à l'industrie ; additifs chimiques pour carburants et pour l'essence, agents de refroidissement pour moteurs de véhicules ; antigels ; produits chimiques pour le décalaminage des moteurs ; préparations contre l'ébullition pour agents de refroidissement de moteurs ; fluides pour direction assistée ; fluides pour transmission automatique ; liquides pour circuits hydrauliques. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage), carburants, additifs non chimiques pour carburants.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.