Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ILLEGALS SOUND
IGNAM JEAN-FRANÇOIS
HAMEL Sylvain
BONNET David
BONNET Samuel
VALLÉE Mathias
VALLEE Maxime
CORNEILLE Raymond
AUMONT Elise
OBENG Prince

Numéro de dépôt :
3148592
Date de dépôt :
18/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2012
ILLEGALS SOUND de IGNAM JEAN-FRANÇOIS

Présentation de la marque ILLEGALS SOUND

Déposée le 18 février 2002 par IGNAM JEAN-FRANÇOIS, HAMEL Sylvain, BONNET David, BONNET Samuel, VALLÉE Mathias, VALLEE Maxime, CORNEILLE Raymond, AUMONT Elise, OBENG Prince auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ILLEGALS SOUND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Les déposants sont IGNAM JEAN-FRANÇOIS domicilié(e) 2 Bld de la République BAT E14,93330 Neuilly/Marne - 93330 - France, HAMEL Sylvain domicilié(e) 49 Rue Claude Monet,77380 Combs la Ville - 77380 - France, BONNET David domicilié(e) 5 Rue Victor Cherbuliez,77380 Combs la Ville - 77380 - France, BONNET Samuel domicilié(e) 5 Rue Victor Cherbuliez,77380 Combs la Ville - 77380 - France, VALLÉE Mathias domicilié(e) 36 Rue Auguste Renoir,77380 Combs la Ville - 77380 - France, VALLEE Maxime domicilié(e) 36 Rue Auguste Renoir,77380 Combs la Ville - 77380 - France, CORNEILLE Raymond domicilié(e) 34 Rue Paul Eluard,93200 Saint Denis - 93200 - France, AUMONT Elise domicilié(e) 32-34 Rue de l'Ourcq,75019 Paris - 75019 - France, OBENG Prince domicilié(e) 35 Rue de la Frégate,77380 Combs la Ville - 77380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IGNAM J-FRANCOIS BAT E 14 domicilié(e) 2 Bld de La République,93330 Neuilly sur Marne - 93330 - France.

La marque ILLEGALS SOUND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILLEGALS SOUND est expirée depuis le 18 février 2012.


IGNAM JEAN-FRANÇOIS - 2 Bld de la République BAT E14,93330 Neuilly/Marne - 93330 - France

HAMEL Sylvain - 49 Rue Claude Monet,77380 Combs la Ville - 77380 - France

BONNET David - 5 Rue Victor Cherbuliez,77380 Combs la Ville - 77380 - France

BONNET Samuel - 5 Rue Victor Cherbuliez,77380 Combs la Ville - 77380 - France

VALLÉE Mathias - 36 Rue Auguste Renoir,77380 Combs la Ville - 77380 - France

VALLEE Maxime - 36 Rue Auguste Renoir,77380 Combs la Ville - 77380 - France

CORNEILLE Raymond - 34 Rue Paul Eluard,93200 Saint Denis - 93200 - France

AUMONT Elise - 32-34 Rue de l'Ourcq,75019 Paris - 75019 - France

OBENG Prince - 35 Rue de la Frégate,77380 Combs la Ville - 77380 - France


IGNAM J-FRANCOIS BAT E 14 - 2 Bld de La République,93330 Neuilly sur Marne - 93330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Produits de l'imprimerie photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les artistes. Appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son : Disque acoustique Production de spectacles, agences pour artistes, montage de bande vidéo, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatif

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.