Déposée par voie électronique le 3 septembre 2019 par monsieur Ignace BILLAI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 15/15 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-39 du 27 septembre 2019.
Le déposant est monsieur Ignace BILLAI domicilié(e) 3 impasse de Terres Blanches - 57360 - AMNEVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-LOUVEL-SAOUDI, Madame Myriam JEAN domicilié(e) 2 bis rue Winston Chruchill - 57000 - METZ - France.
La marque 15/15 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4578674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites des céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiserie, glaces comestibles et sorbets ; miel, sirop d'érable et sirop de mélasse ; levures, poudres pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, vinaigrettes et sauces ; condiments ; épices et mélanges d'épices ; assaisonnements ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes ; biscuiterie, gâteaux, biscottes ; sucreries ; chocolat; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Publicité par tous moyens de communication ; gestion et administration d'affaires ; travaux de bureau, comptabilité ; location et diffusion d'annonces et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, panneaux d'affichage, espaces dédiés) ; relations publiques ; recherche de marchés ; service de communication d'entreprise ; promotion commerciale ; services de fidélisation de clientèle à des fins commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; aide aux entreprises (à savoir consultation, conseil en organisation, expertises, renseignements et gestion des affaires commerciales) ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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