Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IGN FRANCE INTERNATIONAL TOP STEREO
IGN France International (S.A.)

Numéro de dépôt :
3108002
Date de dépôt :
26/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2011
IGN FRANCE INTERNATIONAL TOP STEREO de IGN France International

Présentation de la marque IGN FRANCE INTERNATIONAL TOP STEREO

Déposée le 26 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) IGN France International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IGN FRANCE INTERNATIONAL TOP STEREO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IGN France International domicilié(e) 39 ter rue Gay Lussac, 75005 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 924 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain Couzy IGN France International - France.

La marque IGN FRANCE INTERNATIONAL TOP STEREO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108002.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IGN FRANCE INTERNATIONAL TOP STEREO est expirée depuis le 26 juin 2011.


IGN France International (S.A.) - 39 ter rue Gay Lussac, 75005 Paris - France - SIREN 337924328


Monsieur Alain Couzy IGN France International - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Logiciel de cartographie. Formation à l'utilisation et documentation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.