Déposée le 27 août 1987 par la Société Anonyme (SA) IGIENICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BABYFORM DE CALINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IGIENICA domicilié(e) Rue du Champ du Garet Zone Industrielle Nord, 69400 ARNAS (dossier no 2095289) - France et immatriculée sous le numéro RCS 653 780 304 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2095289) - France.
La marque BABYFORM DE CALINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IGIENICA S.A. (Société anonyme) - Rue du Champ du Garet Zone Industrielle Nord, 69400 ARNAS (dossier no 2095289) - France - SIREN 653780304
NONY & ASSOCIES - (dossier no 2095289) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 1997 n°2095289 - Publication au BOPI 1997-07-30
Inscription le 5 novembre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°245204 - Publication au BOPI 1997-11-05
Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243936 - Publication au BOPI 1997-10-09
Inscription - Concession de licence n°40240 - Publication au BOPI
Inscription le 11 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153320 - Publication au BOPI 1993-01-11
Inscription - Transmission de propriété n°37239 - Publication au BOPI
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Toutes sortes de couches et de couches-culottes pour bébés. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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