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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IGC
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CH CONSTRUCTION HORIZONTALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CH CONSTRUCTION HORIZONTALE
IGC, SAS

Numéro de dépôt :
3808458
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2021
CH CONSTRUCTION HORIZONTALE de IGC

Présentation de la marque CH CONSTRUCTION HORIZONTALE

Déposée le 21 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IGC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CH CONSTRUCTION HORIZONTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IGC domicilié(e) sortie 5 RN 89 - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 039 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IGC domicilié(e) sortie 5 RN 89 - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque CH CONSTRUCTION HORIZONTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808458.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CH CONSTRUCTION HORIZONTALE est expirée depuis le 21 février 2021.

IGC a également déposé les autres marques suivantes : I.G.C BOIS , I.G.C VOTRE MAISON, NOTRE ENGAGEMENT , MAISONS EN VUE , VILLA CONCEPT I.G.C


IGC, SAS - sortie 5 RN 89 - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France - SIREN 306039470


IGC - sortie 5 RN 89 - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction).