Déposée le 14 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IGA Informatique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SFERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-24 du 13 juin 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IGA Informatique domicilié(e) 16-24 rue Canabis 22 Villa de Lourcine,75014 Paris - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 774 503 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M Salvador Tudela IGA domicilié(e) 16-24 rue Canabis 22 Villa de Lourcine,75014 Paris - 75014 - France.
La marque SFERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SFERE est expirée depuis le 14 avril 2013.
IGA Informatique SARL - 16-24 rue Canabis 22 Villa de Lourcine,75014 Paris - 75014 - France - SIREN 333774503
M Salvador Tudela IGA - 16-24 rue Canabis 22 Villa de Lourcine,75014 Paris - 75014 - France
Inscription le 29 octobre 2003 - retrait partiel n°380342 - Publication au BOPI 2003-10-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-46
Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24
Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; Raccordement de réseaux à des serveurs d'application et de données. Etude de projets techniques ; Elaboration (conception) et programmation de fonctions progicielles ; Création et entretien de site Web pour les tiers ; Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; Hébergement de sites informatiques (site Web). Progiciel de gestion intégré pour le secteur des assurances permettant la production, l'émission de quittances, la gestion d'intermédiaires, la gestion de sinistres, la comptabilité auxiliaire, la comptabilité générale et la gestion des activités.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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