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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IGA FINANCE B.V. de droit néerlandais
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SERPENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SERPENT
IGA FINANCE B.V. Société à responsabilité limitée de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1380417
Date de dépôt :
19/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2016

Présentation de la marque SERPENT

Déposée le 19 novembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IGA FINANCE B.V. de droit néerlandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERPENT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IGA FINANCE B.V. de droit néerlandais domicilié(e) Nieuwezijds Voorburgwal, 21,1012 RC AMSTERDAM,PAYS-BAS (dossier no 2323836) - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BECKER & JOLY Selàrl Avocats à la Cour domicilié(e) 5, rue Murillo,75008 PARIS (dossier no 2323836) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SERPENT est expirée depuis le 19 novembre 2016.


IGA FINANCE B.V. Société à responsabilité limitée de droit néerlandais - Nieuwezijds Voorburgwal, 21,1012 RC AMSTERDAM,PAYS-BAS (dossier no 2323836) - Pays-Bas


BECKER & JOLY Selàrl Avocats à la Cour - 5, rue Murillo,75008 PARIS (dossier no 2323836) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Inscription le 20 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415662 - Publication au BOPI 2005-07-20

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2006 n°2323836 - Publication au BOPI 2006-09-26

Renouvellement sans limitation n°2075494 - Publication au BOPI 1996-43

Inscription le 2 février 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°541918 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-02

Inscription le 2 février 2011 - Transmission totale de propriété n°541917 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-02

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