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Marques déposées par IFTP BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
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Ecole des Travaux Publics Bourgogne Franche-Comté
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ecole des Travaux Publics Bourgogne Franche-Comté
IFTP BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

Numéro de dépôt :
4577706
Date de dépôt :
29/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2029
Ecole des Travaux Publics Bourgogne Franche-Comté de IFTP BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

Présentation de la marque Ecole des Travaux Publics Bourgogne Franche-Comté

Déposée par voie électronique le 29 août 2019 par IFTP BOURGOGNE FRANCHE-COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ecole des Travaux Publics Bourgogne Franche-Comté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est IFTP BOURGOGNE FRANCHE-COMTE domicilié(e) Rue Auguste Lucien Vérité - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IFTP BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, Monsieur Jean-Pierre DAUGE domicilié(e) 3 Rue rené char - 21000 - DIJON - France.

La marque Ecole des Travaux Publics Bourgogne Franche-Comté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecole des Travaux Publics Bourgogne Franche-Comté arrivera à expiration en date du 29 août 2029.


IFTP BOURGOGNE FRANCHE-COMTE - Rue Auguste Lucien Vérité - 25000 - BESANCON - France


IFTP BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, Monsieur Jean-Pierre DAUGE - 3 Rue rené char - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Construction ;

Formation.