Marque expirée - Marque en non vigueur

IFSA INSTITUT DE FORMATION EN SOINS ANIMALIERS
IFSA, sas

Numéro de dépôt :
3656411
Date de dépôt :
10/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2019
IFSA INSTITUT DE FORMATION EN SOINS ANIMALIERS de IFSA

Présentation de la marque IFSA INSTITUT DE FORMATION EN SOINS ANIMALIERS

Déposée le 10 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IFSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IFSA INSTITUT DE FORMATION EN SOINS ANIMALIERS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IFSA domicilié(e) 41-43 de reuilly - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 753 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IFSA domicilié(e) 41-43 de reuilly - 75012 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IFSA INSTITUT DE FORMATION EN SOINS ANIMALIERS est expirée depuis le 10 juin 2019.

IFSA a également déposé les autres marques suivantes : Institut de Formation en Soins Animaliers , NATURA-DIS L'ECOLE DE LA NATURE , Natura-Dis


IFSA, sas - 41-43 de reuilly - 75012 - PARIS - France - SIREN 432753036


IFSA - 41-43 de reuilly - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; affiches ; livres ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.