Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OMEA
IFRD = INSTITUT DE FORMATION ET DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT (EURL)

Numéro de dépôt :
3092934
Date de dépôt :
23/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2011
OMEA de IFRD = INSTITUT DE FORMATION ET DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT (EURL

Présentation de la marque OMEA

Déposée le 23 mars 2001 par la société IFRD = INSTITUT DE FORMATION ET DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT (EURL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OMEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la société IFRD = INSTITUT DE FORMATION ET DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT (EURL domicilié(e) 7 RUE SIMONE DE BEAUVOIR, 97310 KOUROU, GUYANE FRANÇAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 662 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PASCAL GOMBAULD - France.

La marque OMEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMEA est expirée depuis le 23 mars 2011.


IFRD = INSTITUT DE FORMATION ET DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT (EURL) - 7 RUE SIMONE DE BEAUVOIR, 97310 KOUROU, GUYANE FRANÇAISE - France - SIREN 421662784


Monsieur PASCAL GOMBAULD - France


Inscription le 16 décembre 2003 - Rejet partiel n°383567 - Publication au BOPI 2003-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Remorque, aménagée en laboratoire d'étude sur l'environnement naturel amazonien. Transport des personnes et des équipements d'études nécessaires à l'éducation, la formation et aux études scientifiques sur l'environnement naturel amazonien.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.