Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POTENTIEL
IFPNL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94509269
Date de dépôt :
03/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2024

Présentation de la marque POTENTIEL

Déposée le 3 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IFPNL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POTENTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IFPNL domicilié(e) 21 Rue Sébastien Mercier - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 034 509 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Avocats à la Cour domicilié(e) 13 Rue Paul Valéry - 75116 - PARIS - France.

La marque POTENTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POTENTIEL est expirée depuis le 3 mars 2024.


IFPNL, Société par actions simplifiée - 21 Rue Sébastien Mercier - 75015 - PARIS - France - SIREN 344034509


CABINET GRANGER, Avocats à la Cour - 13 Rue Paul Valéry - 75116 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation n°2253299 - Publication au BOPI 2004-05

Renouvellement avec limitation le 23 février 2004 n°2259596 - Publication au BOPI 2004-02-23

Inscription le 26 décembre 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°337817 - Publication au BOPI 2001-12-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°354673 - Publication au BOPI 2002-09-23

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Renouvellement sans limitation le 3 février 2014 n°2550253 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-03

Supports d’enregistrement, de reproduction et de duplication du son ou des images (à l’exception de ceux en papier ou en carton) à savoir cartes, bandes, films, tambours, cassettes, disques, feuilles ; bandes vidéo enregistrées ou non. Services de télécommunications, à savoir services de presse et d’informations ; communications radiophoniques, téléphoniques et télématiques ; diffusion de programmes diophoniques et de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées. Services de location de matériel informatique ; conseils techniques en matière d’informatique et programmation pour ordinateurs ; services d’étude de logiciels informatiques ; gestion de lieux d’expositions. Journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, photographies. Services de publicité, à savoir diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, journaux gratuits) ; services d'insertion de messages publicitaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Imprimerie. Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement ; cours par correspondance, cours donnés dans le cadre de séminaires, de stages, de conférences et de forums ; services d'édition de textes et d'illustrations ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de publication de livres ; organisation de concours et de jeux ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.