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Marques déposées par IFP SANTE SNC
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DETABASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DETABASE
IFP SANTE SNC

Numéro de dépôt :
1549045
Date de dépôt :
31/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/1999
DETABASE de IFP SANTE SNC

Présentation de la marque DETABASE

Déposée le 31 août 1989 par IFP SANTE SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DETABASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est IFP SANTE SNC, domicilié(e) 211 avenue des Grésillons, 92230 GENNEVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SCHMITZ - France.

La marque DETABASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DETABASE est expirée depuis le 31 août 1999.

IFP SANTE SNC a également déposé les autres marques suivantes : IFP SANTE


IFP SANTE SNC - 211 avenue des Grésillons, 92230 GENNEVILLIERS - France


M. SCHMITZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Terminal point de vente, caisses enregistreuses, équipement pour le traitement de l'information, appareils de prépaiement, machines à calculer, supports d'enregistrement magnétiques