Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DETABASE
Numéro de dépôt :
1549045
Date de dépôt :
31/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/1999
Présentation de la marque DETABASE
Déposée le 31 août 1989 par IFP SANTE SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DETABASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DETABASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DETABASE est expirée depuis le 31 août 1999.
IFP SANTE SNC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08