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Marques déposées par IFP Energies nouvelles
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XMOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XMOD
IFP Energies nouvelles, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3938463
Date de dépôt :
30/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2022
XMOD de IFP Energies nouvelles

Présentation de la marque XMOD

Déposée le 30 juillet 2012 par IFP Energies nouvelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est IFP Energies nouvelles, Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 1 & 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL-MALMAISON cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul NGUYEN, IFP Energies nouvelles domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL-MALMAISON cedex - France.

La marque XMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XMOD est expirée depuis le 30 juillet 2022.

IFP Energies nouvelles a également déposé les autres marques suivantes : EXTRAPACK , CORROSE , ACEbox , CHROMOCTANE , SIMPHOR , BriDGES , ICFB , RAFXL , MINELOG , IFP-EXHAUST


IFP Energies nouvelles, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 1 & 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL-MALMAISON cedex - France


Jean-Paul NGUYEN, IFP Energies nouvelles - 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL-MALMAISON cedex - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 3 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°732326 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-03

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