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Marques déposées par la société IFP Energies nouvelles
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SUBSTIFUEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUBSTIFUEL
IFP Energies nouvelles, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
1344319
Date de dépôt :
26/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2026

Présentation de la marque SUBSTIFUEL

Déposée le 26 février 1986 par la société IFP Energies nouvelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUBSTIFUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société IFP Energies nouvelles domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL-MALMAISON cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 729 155 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas SCHMITT, IFP Energies nouvelles domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL-MALMAISON Cedex - France.

La marque SUBSTIFUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 40 42

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SUBSTIFUEL arrivera à expiration en date du 26 février 2026.

IFP Energies nouvelles a également déposé les autres marques suivantes : EXTRAPACK , CORROSE , ACEbox , CHROMOCTANE , SIMPHOR , BriDGES , ICFB , RAFXL , MINELOG , IFP-EXHAUST


IFP Energies nouvelles, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL-MALMAISON cedex - France - SIREN 775729155


Nicolas SCHMITT, IFP Energies nouvelles - 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL-MALMAISON Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 23 février 2006 n°2308730 - Publication au BOPI 2006-02-23

Renouvellement sans limitation n°2061598 - Publication au BOPI 1996-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Renouvellement sans limitation le 22 février 2016 n°2610917 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-22

Procédé de synthèse d'alcools et produits obtenus par ce procédé.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.